SFR CONFLUENCES / Règlement intérieur
Règlement intérieur adopté en séance du 20 janvier 2026
Article 1. Le règlement intérieur définit les modalités d’organisation interne et de fonctionnement de la SFR Confluences. Son contenu est approuvé par le Conseil de direction. Il peut être modifié sur proposition de la direction ou du conseil de direction par un vote à la majorité simple.
Article 2. La direction de la SFR est confiée à un directeur ou une directrice, assistée par au moins deux, et au plus trois adjoints ou adjointes pour respecter les équilibres. Ils ou elles sont élues par le Conseil de direction pour un mandat de cinq ans renouvelable une fois, parmi les enseignants-chercheurs, enseignantes-chercheuses, chercheurs et chercheuses de l’Université d’Angers, membres des unités de recherche labellisées nationalement. En cas de démission du directeur ou de la directrice de la SFR, le Conseil procède à une nouvelle élection. Si un adjoint ou une adjointe démissionne, seul cette personne est remplacée. Le directeur ou la directrice et ses adjoints et adjointes forment, avec le responsable administratif ou la responsable administrative de la SFR, l’équipe de direction.
Article 3. La SFR Confluences constitue l’antenne de la MSH Ange Guépin sur le site d’Angers. Le directeur ou la directrice de la SFR participe à l’équipe de direction de la MSH Ange Guépin en tant que directeur adjoint ou directrice adjointe.
Article 4. Le bureau de la SFR est formé des membres de l’équipe de direction et d’un représentant ou d’une représentante de chaque laboratoire, désignées par les directeurs et directrices des laboratoires concernés. Les membres du bureau de la SFR ont un devoir de neutralité et s’engagent à siéger de manière impartiale.
Le Bureau se réunit autant que de besoin, entre les conseils de direction, pour préparer les décisions les plus importantes ou pour faire face à des questions urgentes.
Article 5. Le conseil de direction de la SFR est composé de membres ayant le droit de vote et de membres invités et invitées.
Membres ayant le droit de vote
- Équipe de direction
- Responsable angevin ou angevine du CPER
- Responsables des commissions de la SFR
- Responsables des axes de la SFR
- Directeurs et directrices des laboratoires
Membres invités et invitées permanentes
- Vice-président ou vice-présidente Recherche de l’Université d’Angers
- Directeurs, directrices ou directeurs adjoints et directrices adjointes des écoles doctorales associées à la SFR, membres de l’Université d’Angers
- Président ou présidente de l’AIDOC
- Doyens, doyennes, directeurs et directrices des composantes liées à la SFR
- Assesseurs et assesseures recherche des composantes liées à la SFR s’il y a lieu
- Directeurs et directrices des services des composantes liées à la SFR
- Directeur ou directrice de la Direction de la recherche (DRIED)
- Responsables du service recherche des composantes liées à la SFR s’il y a lieu
- Ingénieur ou ingénieure en charge de l’aide au montage de projets pour les composantes liées à la SFR s’il y a lieu
- Ingénieur ou ingénieure filière en LLSHS
Le Conseil de direction se réunit sur convocation de la direction, notamment pour instruire les demandes du bureau de la Commission Recherche.
Le vote par procuration est autorisé, sur simple déclaration écrite et signée, les procurations étant limitées à deux par personne.
Les directeurs ou directrices d’unités absentes sont invitées à se faire représenter par un membre de leur laboratoire.
Les décisions prises font l’objet d’un compte rendu validé par la direction et communiqué aux personnels, chercheurs et chercheuses regroupées dans la SFR.
Le Conseil de direction est responsable de la gestion de la SFR ; il est particulièrement chargé de favoriser les actions communes, les rencontres interdisciplinaires et les relations avec les autres universités. Il valide les choix budgétaires de la SFR et assiste l’équipe de direction dans l’accomplissement des missions de la SFR.
Article 6. Le Conseil d’orientation scientifique de la SFR est composé de personnalités du monde de la recherche extérieures aux unités de recherche de la SFR. Il est réuni tous les deux ans par la direction de la SFR. Il est consulté sur les points stratégiques importants de Confluences.
Article 7. L’assemblée générale de la SFR est convoquée annuellement par la direction de la SFR pour présenter à l’ensemble des unités regroupées dans la SFR les réalisations de l’année écoulée et les projets à venir.
Article 8. La SFR peut former en son sein des commissions travaillant dans un domaine particulier (exemple : l’animation culturelle) avec des volontaires enseignants-chercheurs, enseignantes-chercheuses, doctorants, doctorantes, personnels administratifs.
Article 9. Moyens :
- la SFR reçoit de l’Université d’Angers des crédits pour son fonctionnement, complétés par une contribution annuelle des unités et groupes de recherche membres de la SFR, proportionnelle à la dotation qu’elles reçoivent de l’université.
- La SFR reçoit chaque année de la MSH Ange Guépin une somme forfaitaire destinée à l’organisation des manifestations scientifiques organisées par l’Université d’Angers dans le cadre de l’animation scientifique régionale (conférences, journées d’études, etc.)
Article 10. Locaux :
La SFR Confluences est logée à la Maison de la recherche Germaine Tillion, 5 bis bd Lavoisier, à Angers, dans les locaux recherche de la Faculté LLSH. Elle contribue aux frais de fonctionnement que cela génère pour la Faculté par une contribution annuelle.

