SFR CONFLUENCES / Règlement intérieur
Règlement intérieur adopté en séance du 7 mars 2019
Article 1. Le règlement intérieur définit les modalités d’organisation interne et de fonctionnement de la SFR Confluences. Son contenu est approuvé par le Conseil de direction. Il peut être modifié sur proposition de la direction ou du conseil de direction par un vote à la majorité simple.
Article 2. La direction de la SFR est confiée à un.e directeur/rice, assisté.e par deux adjoint.e.s. Ils/elles sont élu.e.s par le Conseil de direction pour un mandat de cinq ans renouvelable une fois, parmi les enseignants-chercheurs et chercheurs de l’Université d’Angers, membres des unités de recherche labellisées nationalement. En cas de démission du directeur ou de l’un de ses adjoints, le Conseil procède à une nouvelle élection. Le/la directeur.directrice et les deux adjoint.e.s forment, avec la responsable administrative de la SFR, l’équipe de direction.
Article 3. La SFR Confluences constitue l’antenne de la MSH Ange Guépin sur le site d’Angers. Un.e représentant.e de la SFR participe à l’équipe de direction de la MSH Ange Guépin en tant que directeur.trice adjoint.e.
Article 4. Le bureau de la SFR est formé des 3 membres de la direction, de l’ingénieur/e en charge de l’administration de la SFR, du/de la directeur/trice adjoint/e de la Maison des Sciences de l’Homme Ange Guépin, du/de la responsable angevin/e du CPER, du/de la/des responsable/s des commissions de la SFR, d’un.e représentant.e des laboratoires non représenté.e.s parmi les membres mentionnés ci-dessus, et désigné.es par les directeurs.trices des laboratoires concernés.
Il se réunit autant que de besoin, entre les conseils de direction, pour préparer les décisions les plus importantes ou pour faire face à des questions urgentes.
Article 5. Le conseil de direction de la SFR est composé de membres votants et invités.
Membres votants
- L’équipe de direction
- Le/la responsable angevin/e du CPER
- Le/la/les responsable/s des commissions de la SFR
- Les responsables des axes de la SFR
- Les directeurs.trices des laboratoires
Membres invités permanents
- Le/la Vice-président.e Recherche de l’Université d’Angers
- Les membres de l’Université d’Angers, directeurs.trices ou directeurs.trices adjointes des écoles doctorales associées à la SFR
- Le/la président/e de l’AIDOC
- Le/la doyen/ne de la faculté LLSH, de la faculté de DEG, de l’ESTHUA et de l’IAE
- L’assesseur/e recherche de la faculté de LLSH ; de la faculté de DEG et de l’ESTHUA s’il y a lieu
- Le/la directeur.trice des services de la faculté LLSH, de la faculté DEG et de l’ESTHUA
- Le/la directeur.trice de la Direction de la recherche (DRIED)
- Le/la responsable du service recherche de la faculté DEG, de la Faculté LLSH et de l’ESTHUA s’il y a lieu
- L ingénieur.e en charge de l’aide au montage de projets pour la Faculté LLSH, de la Faculté DEG et de l’ESTHUA s’il y a lieu
Le Conseil de direction se réunit sur convocation de la direction, notamment pour instruire les demandes du bureau de la Commission Recherche.
Le vote par procuration est autorisé, sur simple déclaration écrite et signée, les procurations étant limitées à deux par personne.
Les directeurs/trices d’unités absents sont invité/e/s à se faire représenter par un membre de leur laboratoire.
Les décisions prises font l’objet d’un compte rendu validé par la direction et communiqué aux personnels et chercheurs regroupés dans la SFR.
Le Conseil de direction est responsable de la gestion de la SFR ; il est particulièrement chargé de favoriser les actions communes, les rencontres interdisciplinaires et les relations avec les autres universités. Il valide les choix budgétaires de la SFR et assiste le Conseil de direction dans l’accomplissement des missions de la SFR.
Article 6. Le Conseil d’orientation scientifique de la SFR est composé de personnalités du monde de la recherche extérieures aux unités de recherche de la SFR. Il est réuni tous les deux ans par le/la directeur/trice de la SFR. Il est consulté sur les points stratégiques importants de Confluences.
Article 7. L’assemblée générale de la SFR est convoquée annuellement par la direction de la SFR pour présenter à l’ensemble des unités regroupées dans la SFR les réalisations de l’année écoulée et les projets à venir.
Article 8. La SFR peut former en son sein des commissions travaillant dans un domaine particulier (exemple : l’animation culturelle) avec des volontaires enseignants-chercheurs, doctorants, personnels administratifs.
Article 9. Moyens :
- la SFR reçoit de l’Université d’Angers des crédits pour son fonctionnement, complétés par une contribution annuelle des unités et groupes de recherche membres de la SFR, proportionnelle à la dotation qu’elles reçoivent de l’université.
- La SFR reçoit chaque année de la MSH Ange Guépin une somme forfaitaire destinée à l’organisation des manifestations scientifiques organisées par l’Université d’Angers dans le cadre de l’animation scientifique régionale (conférences, journées d’études, etc.)
Article 10. Locaux :
La SFR Confluences est logée à la Maison de la recherche Germaine Tillion, 5 bis bd Lavoisier, à Angers, dans les locaux recherche de la Faculté LLSH. Elle contribue aux frais de fonctionnement que cela génère pour la Faculté par une contribution annuelle.
